Conditions générales de vente :
Raison sociale:
Enseignes:
Siège social:
Pays:
Téléphone:
Fax:
E-
SIRET:
PREDAL michel siret : 449 801 828 00012 Ape 012J
ABEILLES ET CERVIDES
La Bourdinière 37460 Beaumont village FRANCE
France
02.47.53.05.48
02.47.53.05.48
Abeillesetcervides@orange.fr
449 801 828 00012
Les conditions ci-
Ce site et l’ensemble des droits y afférents, sont la propriété de l’exploitation agricole « Abeilles et cervidés » en leur totalité. Toute reproduction est interdite.
Pour des raisons de Sécurité alimentaire et de conservation des propriétés thérapeutiques, certains produits alimentaires issus de l’élevage ou des ruchers ne sont ni repris ni échangés (viande fraîche,saucissons, miels, pollen, gelée royale et propolis) . Les autres produits gastronomiques ou artisanaux qui ne donneraient pas satisfaction peuvent être retournés dans les 7 jours à compter de la date de réception, intacts dans leur emballage d’origine à l’adresse du siège. En cas d’exercice du droit de rétractation, Abeilles et cervidés est tenue de rembourser les articles payés par le client, le remboursement sera effectué dans les quinze jours, hors frais d’envoi et / ou de retour, frais d’assurance ou frais de douanes.... qui seront étudiés au cas par cas.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble des conditions particulières de vente énoncées sur cet écrit au moment de la commande et déclare les accepter sans réserve.
Les produits gastronomiques et artisanaux de l’exploitation agricole sont proposés seuls ou en colis cadeaux. Les offres ne sont valables que dans la mesure des stocks disponibles.
Certains produits ne sont disponibles que dans des périodes définies, une mention l’indique dans le descriptif du produit (ex viande fraîche).
Chaque commande passée par un client fera l’objet d’une confirmation de l’exploitation précisant la disponibilité des produits et le montant de la commande. Cependant cette dernière ne sera enregistrée et adressée qu’après réception du règlement.
Les informations données par le client au moment de la commande engagent celui-
Les photos accompagnant les textes n’ont pas de valeur contractuelle, étiquettes et emballages pouvant être modifiés en fonction des arrivages de conditionnement.
Les prix de chaque produits s’entendent nets, en euros, taxes françaises comprises, hors frais de port. Ils sont révisables à tout moment sans préavis.
Les produits sont facturés sur la base indiquée sur le site au moment de la commande.
Le montant du devis puis de la facture comprennent les frais de transport.
Le réglement est à effectuer par chèque ou par virement, l’exploitation n’étant pas équipée de terminal de paiement pour le moment. Merci de joindre le bon de commande au réglement.
Le chèque sera établi à l’ordre de M. PREDAL
Le virement sera domicilié à la BANQUE POSTALE DE LIMOGES
Code Banque: 20041 code guichet: 01006 N° compte: 0576744X027 Clé RIB: 95 IBAN: FR 58 20041 01006 0576744X027 95 BIC : PSSTFRPPLIM BIC:
« Abeilles et cervidés » s’engage à livrer le client par le biais de son transporteur dans les délais les plus brefs. La livraison en France métropolitaine sera effectuée par la poste en colissimo suivi ou chonopost, suivant le choix de transport du client. Les livraison pour les pays de la CEE sont faits par la poste, en colis suivi Europe ou en chronopost suivant choix du client, pour les livraisons hors CEE, les clients seront livrés par les services postaux internationaux.
Pour les livraisons hors de la France, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droits de douane, TVA et autres taxes en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Quelque soit le transporteur, le colis est remis contre signature d’un accusé de réception.
Dès que le colis est remis au transporteur, Abeilles et cervidés ne peut plus être tenu responsable des délais d’acheminement qui pourraient être trop longs ou irréguliers, ainsi que d’une éventuelle dégradation des produits liée au retard d’acheminement, retrait tardif ou non retrait des produits par l’acheteur.
Les dépassements de délais ne peuvent donner lieu ni à retenues, ni à dommages et intérêts, ni à annulation d’une commande en cours.
Conformément au code du commerce, les marchandises voyagent aux risques et périls du client. Vérifiez votre colis à l’arrivée, vous disposez d’un délais de 48H pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur. Informez nous de toute avarie constatée.
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en français et les produits proposés sont conformes à la réglementation française. Il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales la conformité des produits qu’il souhaite commander; et de se renseigner sur les limites d’importation sur le territoir concerné. La responsabilité d’Abeilles et Cervidés ne pourrait être engagée en cas de non respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit serait envoyé.
Chaque peau de daim est livrée avec un certificat attestant l’origine officielle de l’animal.
Les renseignements nominatifs collectés aux fins de la vente à distance sont obligatoires car indispensables au traitement et à la livraison des commandes, l’établissement des factures et l’exercice de la garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Cependant « Abeilles et Cervidés » s’engage à ne diffuser aucune des informations obtenues.
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