Conditions générales de vente :

Raison sociale:

Enseignes:

Siège social:

Pays:

Téléphone:

Fax:

E-mail:

SIRET:

PREDAL michel             siret : 449 801 828 00012  Ape  012J

ABEILLES ET CERVIDES

La  Bourdinière  37460 Beaumont village  FRANCE

France

02.47.53.05.48

02.47.53.05.48

Abeillesetcervides@orange.fr

449 801 828 00012

     Les conditions  ci-dessous régissent les contrats de vente des produits gastronomiques et artisanaux  entre l’exploitation  agricole « Abeilles et Cervidés » immatriculée en France et ses clients.      Elles sont applicables au moment de la commande, et pourront être modifiées sans préavis, devenant  applicables à toutes nouvelles commandes.

     Ce site et l’ensemble des droits y afférents, sont la propriété de l’exploitation agricole « Abeilles et cervidés » en leur  totalité. Toute reproduction est interdite.

      Pour des raisons de Sécurité alimentaire et de conservation des propriétés thérapeutiques, certains produits alimentaires issus de l’élevage ou des ruchers ne sont ni repris ni échangés (viande fraîche,saucissons,  miels, pollen, gelée royale et propolis) .   Les autres produits gastronomiques ou artisanaux qui ne donneraient pas satisfaction peuvent être retournés dans les 7 jours à compter de la date de réception, intacts dans leur emballage d’origine à l’adresse du siège.        En cas d’exercice du droit de rétractation, Abeilles et cervidés  est tenue de rembourser les articles payés par le client, le remboursement sera effectué dans les quinze jours, hors frais d’envoi et / ou de retour, frais d’assurance ou frais de douanes.... qui seront étudiés au cas par cas.

     Le client reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble des conditions  particulières de vente énoncées sur cet écrit au moment de la commande et déclare les accepter sans réserve.

    Les produits gastronomiques et artisanaux de l’exploitation agricole  sont proposés seuls ou en colis cadeaux. Les offres  ne sont valables  que dans la mesure des stocks disponibles.

    Certains produits ne sont disponibles que dans des périodes définies, une mention l’indique dans le descriptif du produit (ex viande fraîche).

    Chaque commande passée par un client fera l’objet d’une confirmation de l’exploitation précisant la disponibilité des produits et le montant de la commande. Cependant cette dernière ne sera enregistrée et adressée qu’après réception du règlement.

    Les informations données par le client au moment de la commande engagent celui-ci. « Abeilles et cervidés » ne pourraient être tenu responsable, en cas d’erreur dans les coordonnées, du retard ou de l’impossibilité de livrer le client.

    Les photos accompagnant les textes n’ont pas de valeur contractuelle,  étiquettes et emballages pouvant être modifiés en fonction des  arrivages de conditionnement.

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    Les prix de chaque produits s’entendent nets, en euros, taxes françaises comprises, hors frais de port. Ils sont révisables à tout moment sans préavis.

   Les produits sont facturés sur la base indiquée sur le site au moment de la commande.

    Le montant du devis puis de la facture comprennent les frais de transport.

   Le réglement est à effectuer par chèque ou par virement, l’exploitation n’étant pas équipée de terminal de paiement pour le moment.  Merci de joindre le bon de commande au réglement.

   Le chèque sera établi à l’ordre de M. PREDAL

    Le virement sera domicilié à la BANQUE POSTALE DE LIMOGES

     Code Banque:       20041       code guichet:     01006       N° compte:     0576744X027                                                           Clé RIB:  95    IBAN:    FR 58  20041  01006  0576744X027  95       BIC : PSSTFRPPLIM                                                 BIC:

    « Abeilles et cervidés » s’engage à livrer le client par le biais de son transporteur dans les délais les plus brefs. La livraison  en France métropolitaine sera effectuée par la poste en colissimo suivi ou  chonopost, suivant le choix de transport du client. Les livraison pour les pays de la CEE sont faits par la poste, en colis suivi Europe ou en chronopost suivant choix du client, pour les livraisons hors CEE, les clients seront livrés par les services postaux internationaux.

       Pour les livraisons hors de la France, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droits de douane, TVA et autres taxes  en vertu des lois du pays de réception de la commande.

      Quelque soit le transporteur, le colis est remis contre signature d’un accusé de réception.

      Dès que le colis est remis au transporteur, Abeilles et cervidés ne peut plus être tenu responsable des délais d’acheminement qui pourraient être trop longs ou irréguliers, ainsi que d’une éventuelle dégradation des produits  liée au retard d’acheminement, retrait tardif ou non retrait des produits par l’acheteur.

     Les dépassements de délais ne peuvent donner lieu ni à retenues, ni à dommages et intérêts, ni à annulation d’une commande en cours.

   Conformément au code du commerce,  les marchandises voyagent  aux risques et périls du client. Vérifiez  votre colis à l’arrivée,  vous disposez d’un délais de 48H pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur. Informez nous de toute avarie constatée.

    

    Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en français et les produits proposés sont conformes à la  réglementation française. Il appartient au client  étranger de vérifier auprès des autorités locales la conformité des produits qu’il souhaite commander; et de  se renseigner sur les limites d’importation sur le territoir concerné. La responsabilité d’Abeilles et Cervidés ne pourrait être engagée en cas de non respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit serait envoyé.

    Chaque peau de daim est livrée avec un certificat attestant l’origine officielle de l’animal.

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Les renseignements nominatifs collectés aux fins de la vente à distance sont obligatoires car indispensables au traitement  et à la livraison des commandes, l’établissement des factures et l’exercice de la garantie.  Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

  Cependant  « Abeilles et Cervidés » s’engage à ne diffuser aucune des informations obtenues.

 

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